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Marques déposées par la société CHOCOLATS BOUYSSOU
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SULTA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SULTA
CHOCOLATS BOUYSSOU

Numéro de dépôt :
97665276
Date de dépôt :
24/02/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/02/2007

Présentation de la marque SULTA

Déposée le 24 février 1997 par la société CHOCOLATS BOUYSSOU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SULTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-14 du 4 avril 1997.

Le déposant est la société CHOCOLATS BOUYSSOU domicilié(e) 127 boulevard de Chanzy, 93100 MONTREUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 662 005 495 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLASSERAUD - France.

La marque SULTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97665276.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SULTA est expirée depuis le 24 février 2007.

CHOCOLATS BOUYSSOU a également déposé les autres marques suivantes : MIELCAO , APIOR , CHAMPS DOR , CHAMPS D'OR , POIVRE DES OISEAUX , LA MIELLERIE


CHOCOLATS BOUYSSOU - 127 boulevard de Chanzy, 93100 MONTREUIL - France - SIREN 662005495


Cabinet PLASSERAUD - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-27

Publication - Publication le 4 avr. 1997 au BOPI 1997-14

Café, thé, cacao, sucre, riz tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), poivres, épices, glace à rafraîchir